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Ce site est la propriété de SPONTEX S.A.S., immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 309 552 040, dont le siège social est situé 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 COLOMBES CEDEX, France (e-mail : mkgpro.spontex@newellco.com ; téléphone : 01.49.64.22.00) et ayant pour numéro de T.V.A : FR54309552040 ;

La directrice de la publication Web est Mylène DA SILVA en sa qualité de responsable associée Brand communication & marketing ;

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Le développeur du site est CMM Consulting S.A.R.L. immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 385 215 041 | cmm.fr

Les Numéros d'immatriculation au registre des Producteurs (Numéros d'enregistrement en application de l'article L.541-10 du code de l'Environnement) sont : FR006823_10JJTL (déchets d'éléments d'ameublement), FR219226_11DGIX (déchets textile d'habillement, linge de maison et chaussures), FR003707_01WRMV (déchets papiers et emballages ménagers)

Conditions générales d'utilisation

Préambule

Les utilisateurs ne peuvent bénéficier des services qui leur sont proposés sur le site (le « Site ») que sous réserve de l'acceptation des présentes conditions d'utilisation. L'utilisateur du Site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site.

Objet

Les présentes ont pour objet de fixer les conditions d'utilisation du Site web accessible à l'adresse spontex-pro.com  qui sont complétées par la Politique de Confidentialité et la Politique de Cookies.

Entrée en vigueur - Durée

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Liens

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de l'atteinte aux droits des utilisateurs de manière générale.

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Propriété intellectuelle

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